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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAT
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NIYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIYA
FAT, SARL

Numéro de dépôt :
3777218
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2020
NIYA de FAT

Présentation de la marque NIYA

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NIYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAT domicilié(e) 6 RUE DU GRAND VEYMONT - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 104 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAT domicilié(e) 6 RUE DU GRAND VEYMONT - 38320 - EYBENS - France.

La marque NIYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIYA est expirée depuis le 26 octobre 2020.

FAT a également déposé les autres marques suivantes : MODE Express , MODE EXPRESS France , MODE EXPRESS EUROPE , La Poutinerie


FAT, SARL - 6 RUE DU GRAND VEYMONT - 38320 - EYBENS - France - SIREN 444104269


FAT - 6 RUE DU GRAND VEYMONT - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.